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Nov 17, 2023 | Non classé
comité syndical du sidec du jura Le 25 novembre 2023 à 9h00 à Courbouzon Documents téléchargeables Note de synthèse du comité du 25-11-2023 1 fichier·s 368.64 KB Télécharger Ordre du jour Comité du 25-11-23 1 fichier·s 604.02 KB...Avr 22, 2021
I –Délibérations au Comité Syndical 1/ Fonctionnement institutionnel 1-1 Règlement intérieur des instances (Comités, Bureaux, commissions) 1-2 Modification de la délégation du Comité au Président 1-3 Modification de la délibération portant désignation des...Avr 22, 2021
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Finances 1-1 Compte de gestion 2020 Budget principal 1-2 Compte Administratif 2020 Budget principal 1-3 Affection du résultat 2020 Budget principal 1-4 Compte de gestion 2020 Budget annexe 1-5 Compte Administratif 2020 Budget annexe 1-6 Budget Primitif 2021 Budget...Mar 29, 2021
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