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Modèle de renouvellement d’adhésion membre public – Délibération d’adhésion au groupement

Oct 9, 2023

Convention Constitutive d’un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne- Franche-Comté 2023

Juil 20, 2023

Convention Constitutive d’un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne- Franche-Comté.

En savoir plus sur le fonds de concours toits solaires du Jura – règlement

Août 19, 2021

Modèle de délibération installation solaire photovoltaïque

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Présentation du projet pour le Carrefour des Maires

Août 19, 2021

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